Quels sont les coûts de restauration des cours d’eau

Quels sont les coûts de restauration des cours d’eau

L’Agence Rhône Méditerranée Corse s’est engagée dans un processus de révision du SDAGE et du Programme de Mesures (PDM) associé. Pour cela, il lui faut en particulier disposer d’outils lui permettant de chiffrer les actions envisagées.

Or les actions relatives à l’hydromorphologie sont parmi celles dont les coûts sont les moins bien cernés, alors qu’elles sont appelées à prendre de plus en plus d’ampleur dans les PDM.

Une étude réalisée en 2011 par Burgeap a permis d’établir des premières références de coûts pour l’hydromorphologie, mais il s’avère nécessaire pour l’Agence de fiabiliser ces données. Les nombreux projets réalisés depuis 2011 (l’Agence en a financé 380) doivent permettre d’asseoir ces références sur un plus grand nombre de cas, assurant une meilleure qualité des chiffres élaborés.

L’Agence a donc souhaité aller plus loin, en mobilisant ces coûts de référence dans un outil de chiffrage permettant d’établir des échéanciers estimatifs de dépenses selon les zonages hydrographiques qu’elle utilise. L’Agence a confié cette démarche au groupement constitué par ECODECISION avec EMA Conseil et Eau & Territoires.

Ces coûts s'entendent pour les actions-types telles que définies dans le tableau suivant.

Quelques précisions sur les paramètres :

· Le contexte du projet est un paramètre déterminant dans de nombreux cas, le milieu urbain étant plus contraint que les sites intermédiaires ou ruraux, les travaux sont souvent plus complexes et plus coûteux. Il a été défini par la description de l'environnement :

- des travaux dans une zone urbaine ou bien dans un bourg de village sont considérés comme de contexte urbain,

- le contexte rural recouvre un environnement agricole ou forestier,

- tandis que le contexte intermédiaire correspond à un contexte rural contraint c'est-à-dire un cours d'eau à proximité immédiate d'une route ou dans une forêt très peu accessible ou en montagne.

· La taille de l'ouvrage (seuil) et son accessibilité sont importants dans le chiffrage est un paramètre important notamment dans le cas d’un effacement.

· Concernant la découverture d'un cours d'eau, il y a trois coûts de référence pour différencier les cas de simple débusage qui sont des travaux peu ambitieux, et les cas très complexes dans des milieux extrêmement contraints (références de cours d’eau en région parisienne). La majorité des projets analysés sont des découvertures de cours d’eau modeste en milieu rural ou intermédiaire, un coût unitaire concernant cette catégorie a donc été basé sur les statistiques et les dires d’experts.

Ces coûts de référence sont des valeurs guide moyenne. Afin d’aider au mieux au dimensionnement des coûts et à la compréhension de leurs variabilité. Un outil existe et permet la consultation de la base de données qui a servi à l'élaboration de ces coûts de référence. Cet outil peut servir à affiner les coûts de référence en fonction des caractéristiques des projets qu'il présente et du projet envisagé.

Les coûts de référence présentés ne comprennent pas les coûts des études, de l'installation de chantier, de la maîtrise d'oeuvre, de l'acquisition foncière, ainsi que les coûts annexes comme par exemple le suivi post-travaux ou la valorisation notamment touristique du site.